Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME MERCIER
CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3725957
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
LA FERME MERCIER de CAVES D\'AFFINAGE DE TARENTAISE

Présentation de la marque LA FERME MERCIER

Déposée le 31 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME MERCIER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE domicilié(e) 0 LA PLAINE - 73540 - ESSERTS BLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 335 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE domicilié(e) 0 LA PLAINE - 73540 - ESSERTS BLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME MERCIER est expirée depuis le 31 mars 2020.

CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE a également déposé les autres marques suivantes : Le Val Fort , Persillé du Mont-Blanc , LA TARTIFLETTE , PRINCE DE SAVOIE , Persillé d'Albertville


CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE, SARL - 0 LA PLAINE - 73540 - ESSERTS BLAY - France - SIREN 324335033


CAVES D'AFFINAGE DE TARENTAISE - 0 LA PLAINE - 73540 - ESSERTS BLAY - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.